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Dernière modification :
11 septembre 2015
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SO50EM16 : Politiques sociales en Europe

Code du cours : SO50EM16

Intitulé : Politiques sociales en Europe

Nombre d’heures : 24h

Enseignant :
- M. Nicolas Amadio

Évaluation : écrit (1h30)

Plan du cours

Introduction : Qu’entend-on par Politiques Sociales en Europe ?

1. A la recherche de l’Europe Sociale.

1.1. Existe-t-il un modèle social européen ?

1.1.1. Les catégories d’Esping-Andersen.

1.1.2. Quelles domaines de compétences pour l’Europe Sociale ?

1.1.3. Quels principes fondamentaux pour le MSE ?

1.2. Un MSE fortement dépendant de l’évolution du contexte européen.

1.2.1. Une crise peut-elle être permanente ?

1.2.2. Logiques de marché, logiques financières et logiques de solidarité.

1.2.3. L’exemple des services sociaux d’intérêt général (SSIG)

2. Les institutions au service des politiques sociales en Europe.

2.1. Les trois principales institutions décisionnaires

2.1.1. Le parlement européen

2.1.2. Le conseil de l’union européenne

2.1.3. La commission européenne

2.2. Les cours et les autres institutions

2.2.1. La cour européenne de justice

2.2.2. La cour des comptes

2.2.3. Les autres institutions

2.3. Les principaux mécanismes de décision

2.3.1. La codécision

2.3.2. La consultation

2.3.3. L’avis conforme

3. Les outils d’intervention de l’Europe en matière sociale

3.1. L’outil législatif

3.2. L’outil financier

3.3. L’outil de coordination

3.3.1. Les stratégies et agendas

3.3.2. la Méthode Ouverte de Coordination Sociale

Bibliographie

Abélès M. 1996 : En attente d’Europe, Paris, Hachette.

Balibar, E. 2001 : Nous, citoyens d’Europe ? Paris, La découverte.

Habermas, J. (1998) 2000 : Après l’État nation ; une nouvelle constellation politique, Paris, Fayard.

Mallet, Annick 1997 : Introduction à l’Europe sociale, Rennes, éditions de l’ENSP.

Morin, E. 1987 : Penser l’Europe. Paris, Gallimard.

Qui fait quoi dans l’Union européenne ? Guide du citoyen européen, Luxembourg, Office des publications officielles des communautés européennes 2006.

Barbier Jean-Claude , 2002, « Une « europe sociale » normative et procedurale : le cas de la strategie coordonnee pour l’emploi » , Sociétés contemporaines, /3 no 47, p. 11-37.

Bruno Isabelle, 2010, La déroute du « benchmarking social ». La coordination des luttes nationales contre l’exclusion et la pauvreté en Europe, Revue Française de Socio-Économie /1 (n° 5).

Degryse Christophe, 2010, Bilan social de l’union européenne 2009, ETUI, presses de l’Institut Syndical Européen

De Schutter Olivier , 2006, « L’équilibre entre l’économique et le social dans les traités européens » , Revue Française des Affaires sociales, /1 n° 1, p. 131-157.

Erhel Christine et Palier Bruno , 2005, « L’Europe sociale : entre modèles nationaux et coordination européenne » , Revue d’économie politique, /6 Vol. 115, p. 677-703

Fayolle Jacky , 2005, « Europe sociale, Europe salariale ? » Commentaire, Revue d’économie politique, /6 Vol. 115, p. 721-726.

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